Leasehold ou Freehold ?
Pas facile de choisir et de comprendre les différences entre ces deux modes de propriété. My Luxury Home vous explique tout avec simplicité.
Le Leasehold
Bien comprendre la dissociation entre la maison et le terrain
En leasehold, il est fondamental de comprendre que la maison n’est en aucun cas en location :
La pleine propriété des murs (la maison) : Le bâtiment, la villa et toutes ses installations vous appartiennent à 100 % en pleine propriété. Vous êtes l’unique propriétaire des murs et de la structure.
La location à long terme du terrain : C’est uniquement l’assiette foncière (le terrain) qui fait l’objet d’un contrat de location d’une durée maximale de 30 ans, enregistré officiellement au bureau foncier (Land Department).
Avantages et Inconvénients de ce montage
Les Avantages
- Propriété sécurisée des murs : L’étranger est pleinement propriétaire de son bien immobilier (la villa), ce qui lui garantit la liberté de le revendre ou de le transmettre.
- Solution légale pour les étrangers : C’est le cadre juridique le plus transparent et le plus courant pour permettre à un ressortissant étranger de s’implanter durablement en Thaïlande.
- Sécurité juridique enregistrée : Le bail est consigné noir sur blanc auprès des autorités foncières, garantissant vos droits d’occupation et d’utilisation du sol pour toute la période.
Inconvénients :
- Durée initiale fixe : La loi thaïlandaise limite le bail foncier à 30 ans maximum.
- Anticipation nécessaire : La valorisation et la retransmission du bien nécessitent d’anticiper l’échéance des 30 ans, car les options de renouvellement ou les promesses de bail futures doivent être encadrées par des clauses contractuelles rigoureuses.
- Pédagogie nécessaire auprès des acquéreurs : Il est impératif d’expliquer clairement aux futurs acheteurs que si la villa leur appartient à vie, le terrain obéit à ce cadre temporel strict.
Le Freehold
En freehold, la situation juridique est directe et absolue :
La pleine propriété de la terre et des murs : Contrairement au leasehold, vous possédez à 100 % et sans limitation de durée à la fois le bâtiment (la villa) et l’assiette foncière (le terrain) sur lequel il est construit. C’est le niveau d’appropriation le plus complet qui soit.
Avantages :
- Propriété perpétuelle et absolue : Le bien vous appartient indéfiniment. Il n’y a aucune échéance de bail à surveiller, ce qui offre une tranquillité d’esprit totale sur le long terme.
- Transmission patrimoniale facilitée : La pleine propriété se transmet de génération en génération par héritage de manière très simple, sans les contraintes de fin de contrat foncier.
- Valeur patrimoniale stable : Le terrain conservant sa valeur de manière perpétuelle, le freehold bénéficie généralement d’une perception de sécurité maximale auprès de tous les acheteurs.
- Fort intérêt des acheteurs de nationalité thaïlandaise : Les acquéreurs thaïlandais s’intéressent particulièrement et naturellement à ce type de détention en pleine propriété, qui correspond aux standards juridiques locaux les plus évidents pour eux, élargissant ainsi considérablement le marché cible.
- Prix de revente supérieur : En raison de la pleine propriété perpétuelle du terrain et de l’attrait marqué des acquéreurs locaux pour ce statut, le prix de revente est généralement plus élevé que pour un bien en leasehold.
Inconvénients :
- Restrictions strictes pour les étrangers : La législation thaïlandaise interdit aux ressortissants étrangers de posséder directement des terres en leur nom propre en freehold. Pour y accéder, l’achat en pleine propriété passe généralement par la création d’une société thaïlandaise (Thai Company).
- Obligation de conformité et de substance (société réelle) : Cette structure ne doit en aucun cas être une société fictive (société écran ou prête-nom). Il doit s’agir d’une société réelle, dotée d’une véritable substance économique et d’un vrai directeur thaïlandais impliqué dans les règles de gouvernance, conformément à la stricte réglementation thaïlandaise.
- Complexité administrative et coûts de structure : La gestion et le maintien de cette structure juridique et fiscale réelle engendrent des coûts de maintenance et des obligations comptables annuelles qu’il faut impérativement anticiper.
Lequel choisir ?
Le choix entre le leasehold et le freehold dépend avant tout de votre profil d’investisseur, de votre budget et de votre stratégie à long terme :
Optez pour le Leasehold si vous recherchez une solution simple, rapide et extrêmement sécurisée pour posséder les murs de votre villa à 100 %, sans avoir à gérer la structure lourde d’une société. C’est un choix idéal pour un investissement fluide, avec un marché de revente très actif et accessible.
Optez pour le Freehold si vous souhaitez détenir la pleine propriété perpétuelle (terrain et murs) et que la mise en place d’une structure sociétaire thaïlandaise réelle et conforme ne vous freine pas. Ce statut offre une valeur patrimoniale maximale, un attrait tout particulier auprès des acheteurs locaux et un prix de revente généralement plus élevé.
Quelle que soit votre option, chaque montage possède ses atouts juridiques et patrimoniaux : l’essentiel est de l’adapter parfaitement à vos objectifs en Thaïlande.
